Mentions Légales

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Editeur du site

Nom commercial : Note d’élégance Sellier
Dirigeante : Camille de Bertier
Statut juridique : Entreprise individuelle – Artisan
Activité : Sellerie artisanale (sellerie – harnacheur)
Numéro SIRET : 909 030 116 00018
Code APE : 1512Z
Immatriculation : Répertoire des Métiers – RM 47

 

Siège social

115 route de Colayrac
Mamounet Haut
47300 Madaillan – France

 

Contact

Téléphone : +33 7 89 48 14 04
Adresse e-mail : sellier.notedelegance@gmail.com

 

 

TVA

TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts

 

 

Hébergement

Le site est hébergé par :
IONOS
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
Tél. : 0970 808 911

 

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, visuels, créations artisanales, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Note d’élégance Sellier, sauf mention contraire.

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